Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Eric GAUTIER
/
RCS RENSEIGNEMENTS COMMERCIAUX SUR LES SOCIETES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RCS RENSEIGNEMENTS COMMERCIAUX SUR LES SOCIETES
Monsieur Eric GAUTIER

Numéro de dépôt :
94535903
Date de dépôt :
08/09/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque RCS RENSEIGNEMENTS COMMERCIAUX SUR LES SOCIETES

Déposée le 8 septembre 1994 par monsieur Eric GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RCS RENSEIGNEMENTS COMMERCIAUX SUR LES SOCIETES »

Le déposant est monsieur Eric GAUTIER domicilié(e) 41 Rue Mignet, 13100 AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eric GAUTIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Eric GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : allohotel.pages.hotel , VERTICALI , CUISINE POHER , AIRLINES , 3615 BOY , AIREVASION , EDGAR , (Marque figurative) , INTELPLAN , O.I.E. L'OFFICIEL DE L'INFORMATION ECONOMIQUE


Monsieur Eric GAUTIER - 41 Rue Mignet, 13100 AIX EN PROVENCE - France


Monsieur Eric GAUTIER - France


Inscription le 5 février 1996 - REJET TOTAL n°197019 - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1996-02-05

- Service Télématique